Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE
FALIERES JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
95593124
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE

Déposée le 16 octobre 1995 par FALIERES JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est FALIERES JEAN MICHEL, domicilié(e) DOMAINE DE BASSET, 33840 CAPTIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALIERES SARL - France.

La marque FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

FALIERES JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : VITCHO , FALIERES TERRES DE SAVEURS


FALIERES JEAN MICHEL - DOMAINE DE BASSET, 33840 CAPTIEUX - France


FALIERES SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiénique; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.